Les organes de traité des Nations Unies & la participación de la société civile

Source: CCPR Centre

Les organes de traités des Nations Unies organisent périodiquement des sessions pour procéder au cycle d’examen d’un État, ainsi que pour adopter des décisions sur des plaintes individuelles et d’autres documents importants (par exemple, des observations générales et des recommandations) et discuter d’autres questions pertinentes pour chaque convention des Nations Unies. Pour en savoir plus sur les Conventions, leurs comités respectifs, ainsi que leurs réunions et activités officielles, visitez la page du HCDH sur les Organes de traités des droits de l’homme.

En ce qui concerne l’examen des États, les comités des organes de traités évaluent la réalisation des droits énoncés dans la convention concernée. En général, il existe différentes phases du cycle d’examen dans lesquelles les organisations de la société civile (OSC) peuvent prendre part avant, pendant et après l’examen du rapport de l’État.

Cependant, il est important de noter que chaque Comité a sa propre méthode de travail, ses procédures, son calendrier de sessions et ses exigences en matière de participation de la société civile. Pour mieux comprendre, vous pouvez consulter les directives et autres ressources dans la section Publications.

Si vous souhaitez vous engager concrètement dans une ou plusieurs sessions des organes de traités, vous trouverez ci-dessous les détails des sessions à venir, indiquant si votre État sera examiné et donnant plus d’informations sur les moyens de participation des OSC (par exemple, soumissions écrites, interventions orales, réunions et autres opportunités).

Sessions à venir - Dates limites & Informations importantes

Pour des informations plus détaillées, accédez à notre document régulièrement mis à jour avec une compilation d'informations pertinentes pour votre participation concrète aux prochaines sessions, y compris les dates limites, les informations générales pour les soumissions écrites, les instructions pour s'inscrire pour les interventions orales, entre autres.
  • Sélectionnez la langue de votre choix: Anglais
Veuillez noter que ces informations peuvent encore faire l'objet de modifications par le Secrétariat des organes de traités. Si vous avez des doutes et/ou d'autres questions, veuillez contacter notre Coordination à info@tbnet.org.